Devis

Editeur du site

CMB ROUSSEAU
Place des berceaux
59137 Busigny (France)

Responsable du site : Baptiste Planchon

Hébergement et réalisation du site :

Sylvain Lemay
3E
ENIC TELECOM LILLE 1
Cité scientifique
Rue Guglielmo Marconi
59658 VILLENEUVE D’ASCQ

Déclaration CNIL n° 1235840

Confidentialité – Données personnelles
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Selon l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
CMB ROUSSEAU
Place des berceaux
59137 Busigny (France)

Responsabilité

CMB ROUSSEAU n’a qu’une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de CMB ROUSSEAU saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.esprit-cheval.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de CMB ROUSSEAU. En effet, l’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenu auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage, sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable.

En poursuivant votre visite de notre site, vous acceptez de respecter les restrictions sus-mentionnées.

Droits de reproduction et de diffusion réservés à CMB ROUSSEAU.

Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par CMB ROUSSEAU sur le site www.esprit-cheval.fr.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux de Poitiers.